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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée
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A R C A N
Marque expirée - Marque en non vigueur

A R C A N
SYNGENTA AGRO SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1505265
Date de dépôt :
26/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2018

Présentation de la marque A R C A N

Déposée le 26 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A R C A N »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée domicilié(e) 1 Avenue des Prés,78286 GUYANCOURT (dossier no 2378224) - 78286 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 886 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2378224) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A R C A N est expirée depuis le 26 décembre 2018.

SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : FUNDATION BIOSURFACTANT , BIPODE , BULLIT , CLERY , D CRYPT , JUMBO , JUPITER , MINOTOR , OKAPI , ALTANAE


SYNGENTA AGRO SAS société par actions simplifiée - 1 Avenue des Prés,78286 GUYANCOURT (dossier no 2378224) - 78286 - France - SIREN 433886934


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2378224) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Renouvellement sans limitation n°2129237 - Publication au BOPI 1998-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378224 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484992 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Inscription le 1 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°621556 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tous usages: toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.